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[Potins] Digard évoque un ascendant sur Sainté
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Parasar
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Re: [Potins] Laborieux, mais heureux ?
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Kishizo2
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Re: [Potins] C'est sans appel !
S'agissant de notre domaine particulier, la décision de la Commission de Discipline peut être frappée d’appel devant la Commission supérieure d’appel de la FFF dans un délai de sept jours à compter du lendemain de sa notification. Sauf précision contraire dans la décision de la commission de discipline, le recours n'est pas suspensif.nyme a écrit : ↑06 sept. 2023, 03:42Batubenfica a écrit : ↑05 sept. 2023, 11:55Autre question :
Un Appel est il forcément suspensif ?
Le délai pour faire appel est d'1 mois pour les jugements civils. Cependant, ce délai est réduit pour certaines décisions. Il est de 15 jours dans les situations suivantes : En matière gracieuse (adoption, changement de régime matrimonial, tutelles par exemple).
Non ! Un appel n'est pas toujours suspensif.
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Stephanois
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Re: [Potins] La grosse commission nous étonnera toujours
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Re: [Potins] Les Verts sans solu-Sion
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Re: [Potins] Il faut développer l'intelligence de jeu
Hallucinant cet interview.
Donc il faut jouer vertical comme les pros.
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Re: [Potins] Montfort et Souici trop forts pour Dekoke et Revelli
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Re: [Potins] U16 : avalanche à Gravanches
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