(HS) Entraide entre potonautes

[THBz]

Salut à tous,

Je n'ai pas trouvé de thread équivalent, et je me dis que pour une communauté telle que la nôtre, ça pourrait être cool d'avoir un thread dédié pour demander des conseils, ou faire appel à la commu pour un service ou une prestation (sans aucune vocation commerciale bien sur)

J'inaugure donc ce thread avec une petite question d'ordre juridique pour laquelle je ne fais pas confiance à Google ou aux IA, et je préfère demander aux potonautes si quelqu'un a déja vécu la même expérience ou si on a une personne compétente pour me formuler un début de réponse car je suis un peu dans le stress, et c'est compliqué de joindre un spécialiste en plein été, mon notaire et mon avocat habituels sont en vacances...

Pour faire simple, j'ai acheté une maison il y a un peu moins de deux mois à un monsieur qui a fait énormément de travail par lui même.
Excellent bricoleur mais clairement pas artisan, je trouve pas mal de petits problèmes à droite à gauche au fil du temps, des choses pas forcément visibles en visitant, des trucs évitables avec de l'expérience et un peu plus d'attention portée aux finitions et aux mises en conformité. Il n'est pas de mauvaise foi (jusqu'ici) mais je viens de trouver un problème plus important et j'imagine que le vent peut tourner de son coté donc je ne sais pas trop quelle approche prendre. Le problème en question : proche du mur du coté semi-enterré de la maison, le sol en parquet stratifié commence a gondoler et a présenter de sérieuses traces d'humidité. C'est exactement le même angle qui est impacté sur les deux étages, et très proche de cette zone, un conduit d'évacuation (enterré du coup) passe pour évacuer les eaux de pluie, on l'entend assez clairement quand il y a de fortes pluies ou des orages. Donc je pense à un problème à ce niveau. Autre théorie : Un velux situé dans la même zone n'est pas installé dans les règles de l'art et présente un point d'infiltration potentiel, je dois modifier ça avec un ami courant Aout.

Je ne sais pas trop quoi faire dans ce cas, j'ai prévenu mon notaire (comme pour les autres problèmes que j'ai trouvé ici dernièrement) mais je ne sais pas si je devrais prévenir le vendeur dans un premier temps, ou mon assurance, ou faire venir un expert, etc ? J'ai peur d'initier une première étape qui soit la mauvaise et qui me fasse retomber le problème sur le dos.

Si jamais quelqu'un a déja vécu ça, je serais reconnaissant d'avoir un retour d'expérience !
Merci par avance

PS : Pour la modération, si vous considérez que ce thread n'a pas sa place sur le forum, désolé par avance et je vous laisserai le supprimer

[Tom Bombadil]

Pas vraiment d'expérience sur le sujet mais l'assureur doit être de bon conseil sur ce qu'il couvre et peut aussi prodiguer de l'assistance juridique.
Il faudra aussi demander à l'ancien propriétaire ce qu'il a fait faire par des professionnels pour voir ce qui pourrait être couvert par une garantie décennale.
Je passe la main aux plus calés sur le sujet.

[Philou chtencolune]

J'ai eu pas mal de galères lors de l'achat de ma première maison, mais ça remonte à 1993 ! En général il a une clause qui dit que tu prends le bien "en l'état" mais je sais que la notion de vice caché peut s'appliquer dans le cadre d'un achat immobilier, mais c'est toujours pareil qu'est-ce qu'on peut mettre dans la catégorie vice caché ? Effectivement, il faut être bien accompagné et ça peut passer par des expertises, contre expertises et durer des mois voire des années !
Le monde du bâtiment et le monde juridique sont absolument merveilleux
Bon courage à toi en tout cas !

[Coach-Mic]

Salut à tous,

Je n'ai pas trouvé de thread équivalent, et je me dis que pour une communauté telle que la nôtre, ça pourrait être cool d'avoir un thread dédié pour demander des conseils, ou faire appel à la commu pour un service ou une prestation (sans aucune vocation commerciale bien sur)

J'inaugure donc ce thread avec une petite question d'ordre juridique pour laquelle je ne fais pas confiance à Google ou aux IA, et je préfère demander aux potonautes si quelqu'un a déja vécu la même expérience ou si on a une personne compétente pour me formuler un début de réponse car je suis un peu dans le stress, et c'est compliqué de joindre un spécialiste en plein été, mon notaire et mon avocat habituels sont en vacances...

Pour faire simple, j'ai acheté une maison il y a un peu moins de deux mois à un monsieur qui a fait énormément de travail par lui même.
Excellent bricoleur mais clairement pas artisan, je trouve pas mal de petits problèmes à droite à gauche au fil du temps, des choses pas forcément visibles en visitant, des trucs évitables avec de l'expérience et un peu plus d'attention portée aux finitions et aux mises en conformité. Il n'est pas de mauvaise foi (jusqu'ici) mais je viens de trouver un problème plus important et j'imagine que le vent peut tourner de son coté donc je ne sais pas trop quelle approche prendre. Le problème en question : proche du mur du coté semi-enterré de la maison, le sol en parquet stratifié commence a gondoler et a présenter de sérieuses traces d'humidité. C'est exactement le même angle qui est impacté sur les deux étages, et très proche de cette zone, un conduit d'évacuation (enterré du coup) passe pour évacuer les eaux de pluie, on l'entend assez clairement quand il y a de fortes pluies ou des orages. Donc je pense à un problème à ce niveau. Autre théorie : Un velux situé dans la même zone n'est pas installé dans les règles de l'art et présente un point d'infiltration potentiel, je dois modifier ça avec un ami courant Aout.

Je ne sais pas trop quoi faire dans ce cas, j'ai prévenu mon notaire (comme pour les autres problèmes que j'ai trouvé ici dernièrement) mais je ne sais pas si je devrais prévenir le vendeur dans un premier temps, ou mon assurance, ou faire venir un expert, etc ? J'ai peur d'initier une première étape qui soit la mauvaise et qui me fasse retomber le problème sur le dos.

Si jamais quelqu'un a déja vécu ça, je serais reconnaissant d'avoir un retour d'expérience !
Merci par avance

PS : Pour la modération, si vous considérez que ce thread n'a pas sa place sur le forum, désolé par avance et je vous laisserai le supprimer

tu dis que le parquet commence a gondoler. C'est toi qui l'a changé a ton arrivée ? car si il est ancien, pourquoi aurait-il commencé à se détériorer ?
Ou alors il a été changé juste avant la vente pour cacher un vis qui aurait été apparent ?
Si c'est le cas, ton vendeur joue au faux naif avec toi. Si c'est le cas, le mieux est de le contacter et de demander des explications et un dédommagement pour remédier au problème. Si c'est le vélux ce n'est pas grave mais pour la partie enterrée, peut être qu'il manque des revêtements d'étanchéité.
Je suis bien placé car j'ai été dans le cas inverse. Quand j'ai vendu ma maison, très très ancienne, il y avait une ancienne cheminée. Je l'avais tubé et mis un poêle a granule. C'était vraiment pas compliqué. Mais l'acheteur m'avait recontacté car selon lui ce n'était pas aux normes. Il le savait dés le départ, il avait soit disant travaillé dans une agence immo. Ce qui était certainement vrai mais l'installation était sans risque. Il m'a fait chanter, menacé, j'ai craché 5000 euros. J'aurais gagné le procès. Mais étant une personne intègre, j'ai préféré assumer. Mais pour conclure, la menace de procès fait peur au vendeur.

[THBz]

tu dis que le parquet commence a gondoler. C'est toi qui l'a changé a ton arrivée ? car si il est ancien, pourquoi aurait-il commencé à se détériorer ?
Ou alors il a été changé juste avant la vente pour cacher un vis qui aurait été apparent ?
Si c'est le cas, ton vendeur joue au faux naif avec toi. Si c'est le cas, le mieux est de le contacter et de demander des explications et un dédommagement pour remédier au problème. Si c'est le vélux ce n'est pas grave mais pour la partie enterrée, peut être qu'il manque des revêtements d'étanchéité.
Je suis bien placé car j'ai été dans le cas inverse. Quand j'ai vendu ma maison, très très ancienne, il y avait une ancienne cheminée. Je l'avais tubé et mis un poêle a granule. C'était vraiment pas compliqué. Mais l'acheteur m'avait recontacté car selon lui ce n'était pas aux normes. Il le savait dés le départ, il avait soit disant travaillé dans une agence immo. Ce qui était certainement vrai mais l'installation était sans risque. Il m'a fait chanter, menacé, j'ai craché 5000 euros. J'aurais gagné le procès. Mais étant une personne intègre, j'ai préféré assumer. Mais pour conclure, la menace de procès fait peur au vendeur.

La maison est quasiment neuve, c'est lui qui a tout fait très récemment, le parquet y compris. Quand j'ai visité, je n'ai vu aucune latte qui gondolait, ma copine non plus, et rien noté de spécial non plus en faisant le ménage. Mais j'imagine que c'est juste notre parole et qu'aucune photo ne sera suffisamment précise pour attester de tout ça.

Concernant la maison, vendeur l'avait achetée il y a environ deux ans, c'était quasi une ruine (sol en terre battue, tout à refaire), il a fait tous les travaux, resté quelques mois dedans le temps de trouver un nouveau projet et l'a vendue pour redémarrer un truc similaire sur une autre maison. Pour le coup, il a vécu dedans à peu près 6 mois, donc j'ignore si ces problèmes d'humidité auraient pu apparaitre pendant la durée ou il a vécu ici. Mais en tout cas, le sol stratifié est très récent, il doit avoir entre 12 et 18 mois grand maximum.

Pour le coup, c'est une coïncidence que tu me parles d'un problème de poêle car c'est un autre souci que j'ai ici : Après expertise récente (j'ai de la famille dans le métier), son installation n'est pas au norme (finitions en bois autour du conduit qui peuvent prendre feu, piège à calories en hauteur, aérations pas aux normes, pas la bonne distance du mur, etc) et il semble OK pour mettre aux normes à ses frais... A voir s'il le fait vraiment quand on aura reçu le devis final car il faut visiblement tout changer.

[Coach-Mic]

tu dis que le parquet commence a gondoler. C'est toi qui l'a changé a ton arrivée ? car si il est ancien, pourquoi aurait-il commencé à se détériorer ?
Ou alors il a été changé juste avant la vente pour cacher un vis qui aurait été apparent ?
Si c'est le cas, ton vendeur joue au faux naif avec toi. Si c'est le cas, le mieux est de le contacter et de demander des explications et un dédommagement pour remédier au problème. Si c'est le vélux ce n'est pas grave mais pour la partie enterrée, peut être qu'il manque des revêtements d'étanchéité.
Je suis bien placé car j'ai été dans le cas inverse. Quand j'ai vendu ma maison, très très ancienne, il y avait une ancienne cheminée. Je l'avais tubé et mis un poêle a granule. C'était vraiment pas compliqué. Mais l'acheteur m'avait recontacté car selon lui ce n'était pas aux normes. Il le savait dés le départ, il avait soit disant travaillé dans une agence immo. Ce qui était certainement vrai mais l'installation était sans risque. Il m'a fait chanter, menacé, j'ai craché 5000 euros. J'aurais gagné le procès. Mais étant une personne intègre, j'ai préféré assumer. Mais pour conclure, la menace de procès fait peur au vendeur.

La maison est quasiment neuve, c'est lui qui a tout fait très récemment, le parquet y compris. Quand j'ai visité, je n'ai vu aucune latte qui gondolait, ma copine non plus, et rien noté de spécial non plus en faisant le ménage. Mais j'imagine que c'est juste notre parole et qu'aucune photo ne sera suffisamment précise pour attester de tout ça.

Concernant la maison, vendeur l'avait achetée il y a environ deux ans, c'était quasi une ruine (sol en terre battue, tout à refaire), il a fait tous les travaux, resté quelques mois dedans le temps de trouver un nouveau projet et l'a vendue pour redémarrer un truc similaire sur une autre maison. Pour le coup, il a vécu dedans à peu près 6 mois, donc j'ignore si ces problèmes d'humidité auraient pu apparaitre pendant la durée ou il a vécu ici. Mais en tout cas, le sol stratifié est très récent, il doit avoir entre 12 et 18 mois grand maximum.

Pour le coup, c'est une coïncidence que tu me parles d'un problème de poêle car c'est un autre souci que j'ai ici : Après expertise récente (j'ai de la famille dans le métier), son installation n'est pas au norme (finitions en bois autour du conduit qui peuvent prendre feu, piège à calories en hauteur, aérations pas aux normes, pas la bonne distance du mur, etc) et il semble OK pour mettre aux normes à ses frais... A voir s'il le fait vraiment quand on aura reçu le devis final car il faut visiblement tout changer.

D'accord, a voir si le parquet gondole a cause d'une fuite ou si il est juste mal posé sans marge de dilatation près du mur. Avec les variations de température hiver été sur une grande superficie, il suffit de 3 mn de dilatation si il est calé contre le mur pour le faire se soulever.

[RVRUEIL]

Salut THBz

Il semblerait qu'il y ait pas mal de trucs refaits par lui pas aux normes.

Si rien n'a été constaté lors de la vente, il n'y a plus effectivement que le "vice caché" à mettre en avant.

SI tu as de bons rapports avec le vendeur, je ne te conseille pas d'agiter le spectre de la procédure , du moins, pas au début de l'échange. Il a plutôt l'air honnête puisqu'il te dis refaire la cheminée pour la mettre aux normes à ses frais ; si tu peux obtenir qu'il te l'écrive, c'est mieux ! (on ne sait jamais, c'est plus une garantie pour le futur).

Pour l'infiltration des eaux de pluie, fais lui part de ta surprise et de tes constats , sans agressivité mais en lui demandant plutôt son avis sur tes découvertes , genre naîf et désemparé au début et vois comment il réagit.
Il faudrait que tu évalues le coût de réparation de la fuite afin de connaitre l'enveloppe ; puis ensuite, tu vois avec lui s'il serait d'accord , soit de remettre en état (mais ça m'étonnerait, de plus, la vente est réalisée) , soit de participer aux frais de réparations avec une quote part à établir.

En parallèle, vois avec ton notaire quand il reviendra de vacances si cela peut être intégré dans ce qu'on appelle les vices cachés et ce que tu pourrais alors faire comme démarche, compte tenu du montant des réparations.

Pour terminer, termine le tour de ta maison afin de dresser l'exhaustivité de tous les problèmes constatés.

[nyme]

Salut THBz

Il semblerait qu'il y ait pas mal de trucs refaits par lui pas aux normes.

Si rien n'a été constaté lors de la vente, il n'y a plus effectivement que le "vice caché" à mettre en avant.

SI tu as de bons rapports avec le vendeur, je ne te conseille pas d'agiter le spectre de la procédure , du moins, pas au début de l'échange. Il a plutôt l'air honnête puisqu'il te dis refaire la cheminée pour la mettre aux normes à ses frais ; si tu peux obtenir qu'il te l'écrive, c'est mieux ! (on ne sait jamais, c'est plus une garantie pour le futur).

Pour l'infiltration des eaux de pluie, fais lui part de ta surprise et de tes constats , sans agressivité mais en lui demandant plutôt son avis sur tes découvertes , genre naîf et désemparé au début et vois comment il réagit.
Il faudrait que tu évalues le coût de réparation de la fuite afin de connaitre l'enveloppe ; puis ensuite, tu vois avec lui s'il serait d'accord , soit de remettre en état (mais ça m'étonnerait, de plus, la vente est réalisée) , soit de participer aux frais de réparations avec une quote part à établir.

En parallèle, vois avec ton notaire quand il reviendra de vacances si cela peut être intégré dans ce qu'on appelle les vices cachés et ce que tu pourrais alors faire comme démarche, compte tenu du montant des réparations.

Pour terminer, termine le tour de ta maison afin de dresser l'exhaustivité de tous les problèmes constatés.

C'est exactement ce qu'il faut faire.
Séparer les vices cachés et apparents.
Demander gentiment au vendeur les factures des travaux réalisés pour l'accès éventuel aux garanties décennales si elles n'ont pas été fournies lors de la vente.
Je ne sais pas si tu as acheté ta maison à crédit, mais normalement, la banque et les assurances les demande surtout en cas d'hypothèque.
Si pas assez de factures et de garanties, ton notaire (j'espère que tu avais le tien et pas seulement celui du vendeur) a dû te prévenir lors de ton achat en l'état et tu as (aurais) dû prendre ta décision d'achat en connaissance de cause.
Sache que si tu n'as pas de garanties décennales sur certains postes, les assurances peuvent être très frileuses (doux euphémisme) en cas sinistre et te demander de te retourner contre les artisans si les travaux (selon l'assurance) n'ont pas été faits dans les règles de l'art). Cela devient de plus en plus courant ! Les assurances ont le beau rôle car les procédures (expertises et contre-expertises sont longues et onéreuses et qu'elles ont tout le temps pour elles, ce qui n'est souvent pas le cas du propriétaire sinistré.
Entre les entreprises (qui avaient souscrit ou pas) qui disparaissent et les bricoleurs, je te souhaite bien du plaisir.

[Dr.Makaveli]

En phase avec mes poteaux sur les 2 derniers messages !
Par contre, traites y au plus vite car il y'a un délai il me semble pour dénoncer les vices cachés après réception des clés.
Pour la reste et les spécificités, je laisse ça à plus caler. Pour finir, très très bonne idée de topic, si l'on peut être utile entre nous.
(Et même s'il y'avait des fins commerciales autant qu'elles soient entre nous que d'autres potentiels supporters des vilains par exemple ! )

[inconnuvert]

Alors selon mon notaire.
Tu as 2 ans pour te retourner contre un vis caché.
Un vis caché c'est quoi.
C'est quelque chose de non apparent lors des visites ET que l'ancien proprio était au courant.
.exemple : un mur s'effondre au bout de 3 mois. L'ancien proprio avait un devis d'un artisan pour faire réparer ce mur et il n'a rien fait.

Autant te dire que prouver un vis caché c'est très très compliqué.

L'ancien proprio n'a aucun intérêt à t'aider. C'est vendu c'est vendu.
Te renvoyer des factures, reconnaître des choses mal faites.... Seraient une grosse erreur pour lui.

Pour les décennales. Pour tous travaux de moins 10 ans la décennale est portée par l'artisan ou l'ancien proprio si pas de garantie décennale de l'artisant. Dans ce cas tu pars dans des procédures sans fin.

Toutes les factures données avant la vente prouvent que c'est moins de 10 ans. Où il faut que l'ancien proprio ait écrit qu'il a fait il y a 8 ans la verranda.

[Couramiaud Poitevin]

Extrait de la chronique SOS conso du journal Le Monde

https://www.lemonde.fr/idees/article/20 ... _3232.html

Il est très difficile pour un acheteur de faire valoir ses droits en cas de mauvais surprise sur un bien acheté, rappelle Rafaële Rivais, dans sa chronique au « Monde ». Surtout s’il a signé une clause qui exonère le vendeur de toute responsabilité.

Publié le 04 février 2019 à 11h13


Chronique « SOS conso ». Après avoir acheté un bien, certains propriétaires ont la désagréable surprise de voir que les murs se fissurent, que la toiture se gondole, ou que les poutres s’effritent. Si l’expert auquel ils font appel, pour déterminer la cause de ce défaut, constate que celui-ci existait au jour de leur acquisition, et qu’ils n’étaient pas en mesure de le déceler, ils peuvent, dans un délai de deux ans, attaquer leur vendeur sur le fondement de l’article 1641 du code civil. Celui-ci énonce que « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

Prenons l’exemple suivant : le 4 janvier 2008, M. et Mme X achètent une maison à M. et Mme Y. Peu après, ils constatent que lorsqu’il pleut, de l’humidité suinte sur les murs de la cave. L’expert judiciaire, dont ils obtiennent la désignation, constate que ce problème résulte d’un défaut d’étanchéité des canalisations d’eau pluviale. Il affirme que « celui-ci n’était pas visible [lors de la vente], car les murs de la cave étaient recouverts par du lambris », mais qu’il existait alors, « nécessairement ». M. et Mme X attaquent leurs vendeurs, sur le fondement de la garantie des vices cachés, et obtiennent la restitution d’une partie du prix de vente. La cour d’appel de Douai, qui statue le 30 juin 2016, juge en effet que « la garantie est due par les vendeurs, indépendamment de la connaissance qu’ils avaient ou non [du vice] ».

Mais, le plus souvent, le vendeur oppose à l’acheteur l’article 1643 du code civil, qui le dispense de toute garantie, si cela a été prévu dans le contrat, c’est-à-dire si celui-ci comprend une clause libellée peu ou prou en ces termes : « L’acquéreur prend le bien dans l’état où il se trouve au jour de l’entrée en jouissance, sans recours contre le vendeur pour quelque cause que ce soit, notamment en raison des vices cachés. »
Démontrer la mauvaise foi des vendeurs

Cela change la donne, comme le montre l’affaire suivante : le 5 octobre 2002, les époux X achètent une maison aux Y. Dès qu’ils ouvrent le gaz, ils sentent une forte odeur, liée à une fuite. Un employé de GDF coupe l’alimentation, en jugeant l’installation dangereuse. L’expert auquel les X font appel constate que « le réseau de gaz a été installé trente ans auparavant, lors de la construction [de la maison], sans respecter les règles de l’art, et qu’il est dégradé par la corrosion ». Les X attaquent leurs vendeurs, sur le fondement du vice caché, mais ces derniers leur opposent la clause de non-garantie qui figure dans le contrat de vente de la maison. Ils affirment qu’elle couvre les défauts des canalisations, qui constituent « des éléments d’équipement indissociables de la construction de la maison ». La cour d’appel de Toulouse leur donne raison, le 9 mai 2006.

Lorsque l’acheteur a signé une telle clause, il ne peut être indemnisé que s’il démontre que le vendeur avait connaissance du vice, et qu’il l’a dissimulé. Ce qui n’est pas aisé : en septembre 2000, quatre mois après avoir acheté leur maison, M. et Mme X voient les murs se fendiller. Un expert estimant que ces fissures résultent d’un « vice de conception de la maison, construite sur un terrain argileux », les X attaquent leurs vendeurs, qui leur opposent la clause de non-garantie. Les X font alors valoir que les vendeurs ont cherché à les berner : en 1999, ils ont procédé au ravalement des façades, ce qui masquait les fissures, et posé une cloison en plâtre sur un mur particulièrement abîmé. La Cour de cassation confirme, le 22 mai 2012, que la clause ne doit pas jouer, compte tenu de la mauvaise foi des vendeurs.

[THBz]

Salut THBz

Il semblerait qu'il y ait pas mal de trucs refaits par lui pas aux normes.

Si rien n'a été constaté lors de la vente, il n'y a plus effectivement que le "vice caché" à mettre en avant.

SI tu as de bons rapports avec le vendeur, je ne te conseille pas d'agiter le spectre de la procédure , du moins, pas au début de l'échange. Il a plutôt l'air honnête puisqu'il te dis refaire la cheminée pour la mettre aux normes à ses frais ; si tu peux obtenir qu'il te l'écrive, c'est mieux ! (on ne sait jamais, c'est plus une garantie pour le futur).

Pour l'infiltration des eaux de pluie, fais lui part de ta surprise et de tes constats , sans agressivité mais en lui demandant plutôt son avis sur tes découvertes , genre naîf et désemparé au début et vois comment il réagit.
Il faudrait que tu évalues le coût de réparation de la fuite afin de connaitre l'enveloppe ; puis ensuite, tu vois avec lui s'il serait d'accord , soit de remettre en état (mais ça m'étonnerait, de plus, la vente est réalisée) , soit de participer aux frais de réparations avec une quote part à établir.

En parallèle, vois avec ton notaire quand il reviendra de vacances si cela peut être intégré dans ce qu'on appelle les vices cachés et ce que tu pourrais alors faire comme démarche, compte tenu du montant des réparations.

Pour terminer, termine le tour de ta maison afin de dresser l'exhaustivité de tous les problèmes constatés.

C'est exactement ce qu'il faut faire.
Séparer les vices cachés et apparents.
Demander gentiment au vendeur les factures des travaux réalisés pour l'accès éventuel aux garanties décennales si elles n'ont pas été fournies lors de la vente.
Je ne sais pas si tu as acheté ta maison à crédit, mais normalement, la banque et les assurances les demande surtout en cas d'hypothèque.
Si pas assez de factures et de garanties, ton notaire (j'espère que tu avais le tien et pas seulement celui du vendeur) a dû te prévenir lors de ton achat en l'état et tu as (aurais) dû prendre ta décision d'achat en connaissance de cause.
Sache que si tu n'as pas de garanties décennales sur certains postes, les assurances peuvent être très frileuses (doux euphémisme) en cas sinistre et te demander de te retourner contre les artisans si les travaux (selon l'assurance) n'ont pas été faits dans les règles de l'art). Cela devient de plus en plus courant ! Les assurances ont le beau rôle car les procédures (expertises et contre-expertises sont longues et onéreuses et qu'elles ont tout le temps pour elles, ce qui n'est souvent pas le cas du propriétaire sinistré.
Entre les entreprises (qui avaient souscrit ou pas) qui disparaissent et les bricoleurs, je te souhaite bien du plaisir.

Merci à tous pour vos réponses !

Concernant le fait de privilégier un arrangement à l'amiable, c'est effectivement ce que j'avais en tête dans l'idéal
Mais je me posais la question de savoir ce qui se passait si justement le vendeur cesse de jouer le jeu, d'après ce que vous me dites tous, les procédures sont longues et pénibles, donc j'aimerais éviter d'en arriver là.

Concernant le notaire, j'ai effectivement le mien, avec qui j'ai déja bossé sur une dizaine de dossiers d'achat et qui est hyper protecteur sur chacun des dossiers. Elle ne laisse jamais rien passer quitte à mettre des heures à tout éplucher systématiquement. C'est aussi pour ça que j'ai hâte d'avoir son retour à la rentrée.

Je viens d'ailleurs de relire l'acte de vente (enfin, le projet, car je n'ai pas encore reçu l'acte en version dématérialisée, mais rien n'a été modifié), et je semble protégé par ce qui est inscrit, dans la mesure ou l'isolation est mentionnée dans les travaux qu'il a fait lui même, mais aussi parce qu'il y a un passage complet sur ses responsabilités en tant que "vendeur-bricoleur"





Je vous tiendrai au courant de l'avancée des échanges, merci encore, et j'espère que ce thread sera également utile à d'autres potos !

[THBz]

Extrait de la chronique SOS conso du journal Le Monde

https://www.lemonde.fr/idees/article/20 ... _3232.html

Il est très difficile pour un acheteur de faire valoir ses droits en cas de mauvais surprise sur un bien acheté, rappelle Rafaële Rivais, dans sa chronique au « Monde ». Surtout s’il a signé une clause qui exonère le vendeur de toute responsabilité.

Publié le 04 février 2019 à 11h13


Chronique « SOS conso ». Après avoir acheté un bien, certains propriétaires ont la désagréable surprise de voir que les murs se fissurent, que la toiture se gondole, ou que les poutres s’effritent. Si l’expert auquel ils font appel, pour déterminer la cause de ce défaut, constate que celui-ci existait au jour de leur acquisition, et qu’ils n’étaient pas en mesure de le déceler, ils peuvent, dans un délai de deux ans, attaquer leur vendeur sur le fondement de l’article 1641 du code civil. Celui-ci énonce que « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

Prenons l’exemple suivant : le 4 janvier 2008, M. et Mme X achètent une maison à M. et Mme Y. Peu après, ils constatent que lorsqu’il pleut, de l’humidité suinte sur les murs de la cave. L’expert judiciaire, dont ils obtiennent la désignation, constate que ce problème résulte d’un défaut d’étanchéité des canalisations d’eau pluviale. Il affirme que « celui-ci n’était pas visible [lors de la vente], car les murs de la cave étaient recouverts par du lambris », mais qu’il existait alors, « nécessairement ». M. et Mme X attaquent leurs vendeurs, sur le fondement de la garantie des vices cachés, et obtiennent la restitution d’une partie du prix de vente. La cour d’appel de Douai, qui statue le 30 juin 2016, juge en effet que « la garantie est due par les vendeurs, indépendamment de la connaissance qu’ils avaient ou non [du vice] ».

Mais, le plus souvent, le vendeur oppose à l’acheteur l’article 1643 du code civil, qui le dispense de toute garantie, si cela a été prévu dans le contrat, c’est-à-dire si celui-ci comprend une clause libellée peu ou prou en ces termes : « L’acquéreur prend le bien dans l’état où il se trouve au jour de l’entrée en jouissance, sans recours contre le vendeur pour quelque cause que ce soit, notamment en raison des vices cachés. »
Démontrer la mauvaise foi des vendeurs

Cela change la donne, comme le montre l’affaire suivante : le 5 octobre 2002, les époux X achètent une maison aux Y. Dès qu’ils ouvrent le gaz, ils sentent une forte odeur, liée à une fuite. Un employé de GDF coupe l’alimentation, en jugeant l’installation dangereuse. L’expert auquel les X font appel constate que « le réseau de gaz a été installé trente ans auparavant, lors de la construction [de la maison], sans respecter les règles de l’art, et qu’il est dégradé par la corrosion ». Les X attaquent leurs vendeurs, sur le fondement du vice caché, mais ces derniers leur opposent la clause de non-garantie qui figure dans le contrat de vente de la maison. Ils affirment qu’elle couvre les défauts des canalisations, qui constituent « des éléments d’équipement indissociables de la construction de la maison ». La cour d’appel de Toulouse leur donne raison, le 9 mai 2006.

Lorsque l’acheteur a signé une telle clause, il ne peut être indemnisé que s’il démontre que le vendeur avait connaissance du vice, et qu’il l’a dissimulé. Ce qui n’est pas aisé : en septembre 2000, quatre mois après avoir acheté leur maison, M. et Mme X voient les murs se fendiller. Un expert estimant que ces fissures résultent d’un « vice de conception de la maison, construite sur un terrain argileux », les X attaquent leurs vendeurs, qui leur opposent la clause de non-garantie. Les X font alors valoir que les vendeurs ont cherché à les berner : en 1999, ils ont procédé au ravalement des façades, ce qui masquait les fissures, et posé une cloison en plâtre sur un mur particulièrement abîmé. La Cour de cassation confirme, le 22 mai 2012, que la clause ne doit pas jouer, compte tenu de la mauvaise foi des vendeurs.

Ton article confirme ce que disent plusieurs potos ici même : Les procédures sont extrêmement longues, c'est incroyable.
Les trois exemples du Monde ont pris respectivement 8, 4 et 12 ans...

[Couramiaud Poitevin]

Ton vendeur est donc un "vendeur bricoleur". Je découvre que ça existe, et c'est plutôt protecteur en ce qui te concerne, toi l'acheteur.

https://www.picardie.notaires.fr/le-ven ... x-risques/

En résumé, le vendeur bricoleur étant assimilé aujourd’hui à un véritable constructeur et professionnel par la jurisprudence. Il est tenu des garanties vis-à-vis de son acquéreur concernant les travaux qu’il a pu réaliser. Durant 10 ans à compter de l’achèvement des travaux par la garantie décennale. Il court pendant 2 ans à compter de la découverte du vice par la garantie des vices cachés.

[ébène]

THBz ,
les murs coté semi enterrés sont humides et ont des traces de moisissure ou pas ?
as tu une photo du parquet stratifié qui gondole ?
pour les vices cachés , c'est très très dur a prouver , ca va durer des année et te couter une fortune .

[Couramiaud Poitevin]

Je ne pigeais au début pourquoi le vendeur acceptait de discuter avec toi des éléments à refaire, c'est en fait parce que en tant que "vendeur bricoleur", il est considéré comme un constructeur et donc il est soumis à la garantie décennale, donc en cas de malfaçons, tu peux le poursuivre et l'obliger à tout faire refaire à ses frais, il a donc intérêt à trouver un arrangement.

Si j'étais toi, la chose que je ferais, c'est réaliser une expertise complète pour avoir des éléments d'informations parfaitement clair sur l'état du bien, et là, tu auras alors une base solide sur laquelle tu pourras t'appuyer pour envisager la manière de régler la situation.

Sur cette base, je prendrais contact avec un avocat pour envisager avec lui la meilleur manière de régler la situation, parce tout ça ne va pas être simple.

[ébène]

la garantie décennale est loin d'être obligatoire pour un particulier .

[RVRUEIL]

Salut THBz

Il semblerait qu'il y ait pas mal de trucs refaits par lui pas aux normes.

Si rien n'a été constaté lors de la vente, il n'y a plus effectivement que le "vice caché" à mettre en avant.

SI tu as de bons rapports avec le vendeur, je ne te conseille pas d'agiter le spectre de la procédure , du moins, pas au début de l'échange. Il a plutôt l'air honnête puisqu'il te dis refaire la cheminée pour la mettre aux normes à ses frais ; si tu peux obtenir qu'il te l'écrive, c'est mieux ! (on ne sait jamais, c'est plus une garantie pour le futur).

Pour l'infiltration des eaux de pluie, fais lui part de ta surprise et de tes constats , sans agressivité mais en lui demandant plutôt son avis sur tes découvertes , genre naîf et désemparé au début et vois comment il réagit.
Il faudrait que tu évalues le coût de réparation de la fuite afin de connaitre l'enveloppe ; puis ensuite, tu vois avec lui s'il serait d'accord , soit de remettre en état (mais ça m'étonnerait, de plus, la vente est réalisée) , soit de participer aux frais de réparations avec une quote part à établir.

En parallèle, vois avec ton notaire quand il reviendra de vacances si cela peut être intégré dans ce qu'on appelle les vices cachés et ce que tu pourrais alors faire comme démarche, compte tenu du montant des réparations.

Pour terminer, termine le tour de ta maison afin de dresser l'exhaustivité de tous les problèmes constatés.

C'est exactement ce qu'il faut faire.
Séparer les vices cachés et apparents.
Demander gentiment au vendeur les factures des travaux réalisés pour l'accès éventuel aux garanties décennales si elles n'ont pas été fournies lors de la vente.
Je ne sais pas si tu as acheté ta maison à crédit, mais normalement, la banque et les assurances les demande surtout en cas d'hypothèque.
Si pas assez de factures et de garanties, ton notaire (j'espère que tu avais le tien et pas seulement celui du vendeur) a dû te prévenir lors de ton achat en l'état et tu as (aurais) dû prendre ta décision d'achat en connaissance de cause.
Sache que si tu n'as pas de garanties décennales sur certains postes, les assurances peuvent être très frileuses (doux euphémisme) en cas sinistre et te demander de te retourner contre les artisans si les travaux (selon l'assurance) n'ont pas été faits dans les règles de l'art). Cela devient de plus en plus courant ! Les assurances ont le beau rôle car les procédures (expertises et contre-expertises sont longues et onéreuses et qu'elles ont tout le temps pour elles, ce qui n'est souvent pas le cas du propriétaire sinistré.
Entre les entreprises (qui avaient souscrit ou pas) qui disparaissent et les bricoleurs, je te souhaite bien du plaisir.

Merci à tous pour vos réponses !

Concernant le fait de privilégier un arrangement à l'amiable, c'est effectivement ce que j'avais en tête dans l'idéal
Mais je me posais la question de savoir ce qui se passait si justement le vendeur cesse de jouer le jeu, d'après ce que vous me dites tous, les procédures sont longues et pénibles, donc j'aimerais éviter d'en arriver là.

Concernant le notaire, j'ai effectivement le mien, avec qui j'ai déja bossé sur une dizaine de dossiers d'achat et qui est hyper protecteur sur chacun des dossiers. Elle ne laisse jamais rien passer quitte à mettre des heures à tout éplucher systématiquement. C'est aussi pour ça que j'ai hâte d'avoir son retour à la rentrée.

Je viens d'ailleurs de relire l'acte de vente (enfin, le projet, car je n'ai pas encore reçu l'acte en version dématérialisée, mais rien n'a été modifié), et je semble protégé par ce qui est inscrit, dans la mesure ou l'isolation est mentionnée dans les travaux qu'il a fait lui même, mais aussi parce qu'il y a un passage complet sur ses responsabilités en tant que "vendeur-bricoleur"





Je vous tiendrai au courant de l'avancée des échanges, merci encore, et j'espère que ce thread sera également utile à d'autres potos !

Super ! tu sembles bien couvert effectivement ; c'est une excellente chose également d'avoir un (ou une) notaire de confiance !

Tiens nous au courant !

Et super idée d'avoir créer ce post ; l'entraide est une chose primordiale dans une collectivité ...et la notre est une superbe collectivité

[THBz]

THBz ,
les murs coté semi enterrés sont humides et ont des traces de moisissure ou pas ?
as tu une photo du parquet stratifié qui gondole ?
pour les vices cachés , c'est très très dur a prouver , ca va durer des année et te couter une fortune .

Aucune trace d'humidité sur les murs ou au plafond.
Pour les photos, les voici :





J'ai eu au tél le copain avec qui je devais modifier les Velux courant du mois, qui m'avait déja parlé d'un point d'infiltration potentiel, et effectivement ça semble venir de là : On voit des traces d'eau stagnante au niveau des joints qui ne sont pas faits correctement (il y a un jour entre le raccord sous le velux et la partie en plomb, argentée, désolé pour le manque de termes techniques...) - L'eau s'infiltrerait donc par là, descendrait le long du mur et finirait par atteindre le sol, à l'étage et au RDC, ce qui expliquerait les lames imbibées plus ou moins à l'endroit ou se trouve le Velux le moins étanche des trois (qui sont tous mal installés quoi qu'il arrive)

J'ai suivi vos conseils et ai passé un coup de fil pour trouver une solution à l'amiable avec le vendeur, qu'il prenne à sa charge les modifications à effectuer, et que je demanderai à être faites par une entreprise pro dans le secteur. Je n'ai pas encore reussi à l'avoir mais je vous tiendrai au courant. Et si jamais c'est bien ça, je ferais appel à une entreprise de la communauté si jamais on a une recommandation du forum

[ébène]

merci pour les photos ,
ton parquet est bien pourri !! et la fuite n'est pas récente , le problème est localisé a un endroit ou sur tout le parquet ?
si les murs ne sont pas humides alors normalement tu peux supprimer le problème du delta Ms et du drain coté mur semi enterré , c'est déjà une bonne nouvelle .
l étanchéité des fenêtres de toit sont toujours un gros problème, prends bien de la refaire correctement et regarde bien lors de forte pluie si de l'eau passe encore . bien souvent une fuite sur une fenêtre de toit peut ressortir plusieurs mètre plus bas , a toi de bien regarder de partout .

[THBz]

merci pour les photos ,
ton parquet est bien pourri !! et la fuite n'est pas récente , le problème est localisé a un endroit ou sur tout le parquet ?
si les murs ne sont pas humides alors normalement tu peux supprimer le problème du delta Ms et du drain coté mur semi enterré , c'est déjà une bonne nouvelle .
l étanchéité des fenêtres de toit sont toujours un gros problème, prends bien de la refaire correctement et regarde bien lors de forte pluie si de l'eau passe encore . bien souvent une fuite sur une fenêtre de toit peut ressortir plusieurs mètre plus bas , a toi de bien regarder de partout .

Le problème est localisé a un endroit précis en effet.
En bas, une seule lame est touchée, sur la longueur (environ 40cm de décollement), et en haut, idem, mais la lame touchée l'est sur sa largeur.
C'est d'ailleurs apparu en haut avant d'apparaitre en bas, quelques semaines plus tôt selon moi.

[Nemo42]

tu dis que le parquet commence a gondoler. C'est toi qui l'a changé a ton arrivée ? car si il est ancien, pourquoi aurait-il commencé à se détériorer ?
Ou alors il a été changé juste avant la vente pour cacher un vis qui aurait été apparent ?
Si c'est le cas, ton vendeur joue au faux naif avec toi. Si c'est le cas, le mieux est de le contacter et de demander des explications et un dédommagement pour remédier au problème. Si c'est le vélux ce n'est pas grave mais pour la partie enterrée, peut être qu'il manque des revêtements d'étanchéité.
Je suis bien placé car j'ai été dans le cas inverse. Quand j'ai vendu ma maison, très très ancienne, il y avait une ancienne cheminée. Je l'avais tubé et mis un poêle a granule. C'était vraiment pas compliqué. Mais l'acheteur m'avait recontacté car selon lui ce n'était pas aux normes. Il le savait dés le départ, il avait soit disant travaillé dans une agence immo. Ce qui était certainement vrai mais l'installation était sans risque. Il m'a fait chanter, menacé, j'ai craché 5000 euros. J'aurais gagné le procès. Mais étant une personne intègre, j'ai préféré assumer. Mais pour conclure, la menace de procès fait peur au vendeur.

La maison est quasiment neuve, c'est lui qui a tout fait très récemment, le parquet y compris. Quand j'ai visité, je n'ai vu aucune latte qui gondolait, ma copine non plus, et rien noté de spécial non plus en faisant le ménage. Mais j'imagine que c'est juste notre parole et qu'aucune photo ne sera suffisamment précise pour attester de tout ça.

Concernant la maison, vendeur l'avait achetée il y a environ deux ans, c'était quasi une ruine (sol en terre battue, tout à refaire), il a fait tous les travaux, resté quelques mois dedans le temps de trouver un nouveau projet et l'a vendue pour redémarrer un truc similaire sur une autre maison. Pour le coup, il a vécu dedans à peu près 6 mois, donc j'ignore si ces problèmes d'humidité auraient pu apparaitre pendant la durée ou il a vécu ici. Mais en tout cas, le sol stratifié est très récent, il doit avoir entre 12 et 18 mois grand maximum.

Pour le coup, c'est une coïncidence que tu me parles d'un problème de poêle car c'est un autre souci que j'ai ici : Après expertise récente (j'ai de la famille dans le métier), son installation n'est pas au norme (finitions en bois autour du conduit qui peuvent prendre feu, piège à calories en hauteur, aérations pas aux normes, pas la bonne distance du mur, etc) et il semble OK pour mettre aux normes à ses frais... A voir s'il le fait vraiment quand on aura reçu le devis final car il faut visiblement tout changer.

Edit : Je n'avais pas vu les photos du parquet.