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Re: [Potins] Laborieux, mais heureux ?
Publié : 06 sept. 2023, 17:25
par Parasar
Re: [Potins] C'est sans appel !
Publié : 06 sept. 2023, 19:25
par Kishizo2
nyme a écrit : ↑06 sept. 2023, 03:42
Batubenfica a écrit : ↑05 sept. 2023, 11:55
clements a écrit : ↑05 sept. 2023, 10:59
quel est le délai pour faire appel dans ce cas ?
Autre question :
Un Appel est il forcément suspensif ?
Le délai pour faire appel est d'1 mois pour les jugements civils. Cependant, ce délai est réduit pour certaines décisions. Il est de 15 jours dans les situations suivantes : En matière gracieuse (adoption, changement de régime matrimonial, tutelles par exemple).
Non ! Un appel n'est pas toujours suspensif.
S'agissant de notre domaine particulier, la décision de la Commission de Discipline peut être frappée d’appel devant la Commission supérieure d’appel de la FFF dans un délai de sept jours à compter du lendemain de sa notification. Sauf précision contraire dans la décision de la commission de discipline, le recours n'est pas suspensif.
Re: [Potins] Brouard évoque le cas VDK
Publié : 06 sept. 2023, 20:58
par Poteau droit
Re: [Potins] Fleury atterrit à Montlhéry
Publié : 06 sept. 2023, 21:42
par Stephanois
Re: [Potins] Le centre de formation sur Public Senat
Publié : 06 sept. 2023, 22:09
par Stephanois
Re: [Potins] La grosse commission nous étonnera toujours
Publié : 06 sept. 2023, 23:47
par Stephanois
Re: [Potins] Nedder est fana de Saliba et Fofana
Publié : 07 sept. 2023, 07:03
par Poteau droit
Re: [Potins] Florentin retrouve les Sochaliens
Publié : 07 sept. 2023, 07:31
par Poteau droit
Re: [Potins] Un nouveau Lyonnet à l'ASSE
Publié : 07 sept. 2023, 08:23
par Poteau droit
Re: [Potins] La grosse commission nous étonnera toujours
Publié : 07 sept. 2023, 10:45
par baggio42
Re: [Potins] L'Aikipe de France U19 perd contre le Montenegro
Publié : 07 sept. 2023, 19:05
par Poteau droit
Re: [Potins] Moueffek resté sur le banc des Lionceaux contre la Seleçao
Publié : 07 sept. 2023, 23:17
par Poteau droit
Re: [Potins] Ajaccio 3 jours après Dunkerque
Publié : 08 sept. 2023, 06:58
par Poteau droit
Re: [Potins] En retard
Publié : 08 sept. 2023, 07:02
par nyme
Re: [Potins] Les Verts à Caen calent rarement
Publié : 08 sept. 2023, 10:58
par Poteau droit
Re: [Potins] Les Verts sans solu-Sion
Publié : 08 sept. 2023, 17:31
par Parasar
Re: [Potins] Caen sans son meneur de jeu contre Sainté ?
Publié : 08 sept. 2023, 20:18
par Poteau droit
Re: [Potins] Larso, Chambost, Cafaro et Briançon absents contre Sion
Publié : 08 sept. 2023, 20:55
par Poteau droit
Re: [Potins] Larso, Chambost, Cafaro et Briançon absents contre Sion
Publié : 08 sept. 2023, 21:03
par Poteau droit
Re: [Potins] Il faut développer l'intelligence de jeu
Publié : 08 sept. 2023, 21:46
par Poteau droit
Re: [Potins] Il faut développer l'intelligence de jeu
Publié : 08 sept. 2023, 21:53
par baggio42
Hallucinant cet interview.
Donc il faut jouer vertical comme les pros.
En 433.
Re: [Potins] Montfort et Souici trop forts pour Dekoke et Revelli
Publié : 08 sept. 2023, 22:25
par Poteau gauche
Re: [Potins] U16 : avalanche à Gravanches
Publié : 09 sept. 2023, 00:01
par Stephanois
Re: [Potins] Les Verts devront être vaillants à Espaly
Publié : 09 sept. 2023, 06:50
par Poteau droit
Re: [Potins] Le Bihan court (3)
Publié : 09 sept. 2023, 07:12
par Poteau droit
