Rédacteur en chef des Cahiers du DRH (Lamy Liaisons, Karnov Group), notre fidèle potonaute Vivahate (Sébastien Dorlencourt) nous partage l'édito qu'il a publié dans le dernier numéro de ce mensuel. Merci à lui !

Zigzag

Sur le vaste terrain du droit du licenciement, l’un des exercices les plus compliqués consiste à maîtriser des règles de preuve aussi oscillantes que la trajectoire d’un ballon de football manié par Jacques Zimako. Rappelez-vous cet ancien attaquant international qui a fait le bonheur de l’AS Saint-Étienne au début des années 80. Son agilité l’avait fait surnommer Zigzag.

Savoir précisément le jeu qu’il convient d’adopter au gré des motifs et des circonstances de la rupture, à qui incombe la charge de la preuve et selon quelles modalités, revient en effet à tenter de suivre un joueur dont les feintes et les dribbles déconcertent les défenseurs les plus aguerris.

Au début, tout paraît assez simple. Il existe certes un principe selon lequel la preuve des faits justifiant un licenciement est équitablement répartie entre les parties. Mais la réalité témoigne de ce qu’elle est très généralement dans le camp de l’employeur, lequel doit, tel un libéro avertissant ses défenseurs d’un danger imminent, mettre en relief les éléments matériellement vérifiables qui fondent sa décision. Jusque-là, la situation est maîtrisée, et la cage inviolée.

Les choses se compliquent en présence d’un licenciement économique. Il est entendu que c’est à la DRH qu’il revient de prouver à la fois que le motif est bien économique (et non personnel), d’en établir sa matérialité (généralement, une suppression de poste) et l’élément qui le justifie (difficultés économiques, sauvegarde de la compétitivité…). Mais s’agissant de déterminer si le périmètre retenu pour reclasser le salarié est le bon, on en revient à une situation de « un contre un ». Le juge arbitre la partie au regard des informations délivrées par l’un et l’autre.

Et il y a de quoi avoir le tournis quand on se penche sur le régime applicable à un licenciement concomitant à une action en justice du salarié. Lorsque la lettre de rupture n’y fait aucune allusion, les magistrats trancheront d’abord sur le caractère réel et sérieux du congédiement avant de désigner celui qui, de l’employeur ou du salarié, devra rapporter la preuve du bien-fondé de sa prétention !

Dans ce jeu de passes complexe, la capacité à s’adapter et à anticiper les mouvements des « adversaires » est essentielle si l’on veut éviter de marquer contre son camp ou encore encaisser un but sur corner direct.

Parti en 2021, Zigzag demeure, lui, insaisissable pour l’éternité.