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Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:49

IndesGalantes42 a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:44

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:32 Il faudrait voir si Jaber est oui ou non extra-communautaire : Israël a pas mal d'accord avec l'UE, et d'ailleurs les clubs israliens jouent les coupes d'Europe UEFA.

Ca changerait pas mal de choses.

Y a deux joueurs extra communautaires à date : Jaber et Old

Si c'est le cas, Duffus ne pourra pas signer, c'est assez simple. Et ce serait de l'amateurisme total.

Donc j'espère qu'un truc nous échappe et que Jaber est peut-être considéré comme un joueur non extra-communautaire.

Mulot a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:03

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:49

IndesGalantes42 a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:44

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:32 Il faudrait voir si Jaber est oui ou non extra-communautaire : Israël a pas mal d'accord avec l'UE, et d'ailleurs les clubs israliens jouent les coupes d'Europe UEFA.

Ca changerait pas mal de choses.

Y a deux joueurs extra communautaires à date : Jaber et Old

Si c'est le cas, Duffus ne pourra pas signer, c'est assez simple. Et ce serait de l'amateurisme total.

Donc j'espère qu'un truc nous échappe et que Jaber est peut-être considéré comme un joueur non extra-communautaire.

Si on le signe et qu'on le prête dans la foulée, c'est bon ?

old_side a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:55

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:49

IndesGalantes42 a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:44

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:32 Il faudrait voir si Jaber est oui ou non extra-communautaire : Israël a pas mal d'accord avec l'UE, et d'ailleurs les clubs israliens jouent les coupes d'Europe UEFA.

Ca changerait pas mal de choses.

Y a deux joueurs extra communautaires à date : Jaber et Old

Si c'est le cas, Duffus ne pourra pas signer, c'est assez simple. Et ce serait de l'amateurisme total.

Donc j'espère qu'un truc nous échappe et que Jaber est peut-être considéré comme un joueur non extra-communautaire.

Tu peux pas en mettre 3 sur la feuille de match, c'est tout. Tu peux en avoir 25 dans ton effectif si ça te chante. Et pour rappel, il n'y a que 18 joueurs sur la feuille en L2, en général 2 par ligne + le gardien.

BenjaminSte a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:12 Juridiquement, niveau contrat (puisque c'est mon domaine d'activité, c'est comme ça que je le lis), je pense que votre problème est résolu par une phrase glissé dans l'article 553 de la Charte de la LFP dont vous parlez :

"Les clubs peuvent avoir au maximum sous contrat :
•en Ligue 1 Uber Eats, quatre joueurs non ressortissants d’un pays de
l’UE, de l’EEE et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de
coopération avec l’UE ;
•en Ligue 2 BKT, deux joueurs non ressortissants d’un pays de l’UE de l’EEE
et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de coopération avec
l’UE ;
Il est précisé que les joueurs étrangers non ressortissants de l’UE ou EEE,
mutés temporairement, sont – au-delà du premier d’entre eux comptabilisé
uniquement dans le club d’accueil – pris en compte dans l’effectif des deux
clubs concernés.
Un club relégué en Ligue 2 BKT a la faculté de conserver dans son effectif
pour la ou les saison(s) suivante(s) le bénéfice des contrats de joueurs non
ressortissants d’un pays de l’UE jusqu’à la date d’expiration initialement
prévue.
La sous-commission dérogation, dans le cadre des dispositions de l’article
71, peut octroyer des dérogations concernant l’application du présent
article. Toutefois, le nombre de joueurs qualifiés ne pourra dépasser les
quotas mentionnés ci-dessus."


Comme nous sommes relegués mais que Old a signé en Ligue 1, alors que nous avions le droit à 4 EC, il conservera le bénéfice de cette place jusqu'à la fin de son contrat initial et n'est alors pas comptabilisé dans les 2 extra communautaires de Ligue 2.

Je pense que c'est dans l'attente d'une clarification de ce règlement que le club patiente, mais l'ajout de ce paragraphe ne peut être interprêté que de cette façon, et je pense qu'il a été interprêté comme cela par les juristes du club.

Autres possibilités : Old, Jaber ou Duffus, l'un d'entre eux possède un second passeport. C'est assez fréquent.

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:14 Non tu interprètes mal le paragraphe.

Ben Old garde son statut d'extra-communautaire malgré la relégation : le paragraphe sert juste à dire que si tu avais 4 joueurs extra-comm en L1, tu peux les garder en L2, t'es pas obligé d'en virer 2.

"La faculté de conserver dans son effectif" ne veut pas dire "il n'est plus extra-communautaire à nos yeux, recrutez en deux de plus si vous voulez"

Mais c'est tout.

BenjaminSte a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:12 Juridiquement, niveau contrat (puisque c'est mon domaine d'activité, c'est comme ça que je le lis), je pense que votre problème est résolu par une phrase glissé dans l'article 553 de la Charte de la LFP dont vous parlez :

"Les clubs peuvent avoir au maximum sous contrat :
•en Ligue 1 Uber Eats, quatre joueurs non ressortissants d’un pays de
l’UE, de l’EEE et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de
coopération avec l’UE ;
•en Ligue 2 BKT, deux joueurs non ressortissants d’un pays de l’UE de l’EEE
et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de coopération avec
l’UE ;
Il est précisé que les joueurs étrangers non ressortissants de l’UE ou EEE,
mutés temporairement, sont – au-delà du premier d’entre eux comptabilisé
uniquement dans le club d’accueil – pris en compte dans l’effectif des deux
clubs concernés.
Un club relégué en Ligue 2 BKT a la faculté de conserver dans son effectif
pour la ou les saison(s) suivante(s) le bénéfice des contrats de joueurs non
ressortissants d’un pays de l’UE jusqu’à la date d’expiration initialement
prévue.
La sous-commission dérogation, dans le cadre des dispositions de l’article
71, peut octroyer des dérogations concernant l’application du présent
article. Toutefois, le nombre de joueurs qualifiés ne pourra dépasser les
quotas mentionnés ci-dessus."


Comme nous sommes relegués mais que Old a signé en Ligue 1, alors que nous avions le droit à 4 EC, il conservera le bénéfice de cette place jusqu'à la fin de son contrat initial et n'est alors pas comptabilisé dans les 2 extra communautaires de Ligue 2.

Je pense que c'est dans l'attente d'une clarification de ce règlement que le club patiente, mais l'ajout de ce paragraphe ne peut être interprêté que de cette façon, et je pense qu'il a été interprêté comme cela par les juristes du club.

Autres possibilités : Old, Jaber ou Duffus, l'un d'entre eux possède un second passeport. C'est assez fréquent.

BenjaminSte a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:12 Juridiquement, niveau contrat (puisque c'est mon domaine d'activité, c'est comme ça que je le lis), je pense que votre problème est résolu par une phrase glissé dans l'article 553 de la Charte de la LFP dont vous parlez :

"Les clubs peuvent avoir au maximum sous contrat :
•en Ligue 1 Uber Eats, quatre joueurs non ressortissants d’un pays de
l’UE, de l’EEE et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de
coopération avec l’UE ;
•en Ligue 2 BKT, deux joueurs non ressortissants d’un pays de l’UE de l’EEE
et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de coopération avec
l’UE ;
Il est précisé que les joueurs étrangers non ressortissants de l’UE ou EEE,
mutés temporairement, sont – au-delà du premier d’entre eux comptabilisé
uniquement dans le club d’accueil – pris en compte dans l’effectif des deux
clubs concernés.
Un club relégué en Ligue 2 BKT a la faculté de conserver dans son effectif
pour la ou les saison(s) suivante(s) le bénéfice des contrats de joueurs non
ressortissants d’un pays de l’UE jusqu’à la date d’expiration initialement
prévue.
La sous-commission dérogation, dans le cadre des dispositions de l’article
71, peut octroyer des dérogations concernant l’application du présent
article. Toutefois, le nombre de joueurs qualifiés ne pourra dépasser les
quotas mentionnés ci-dessus."


Comme nous sommes relegués mais que Old a signé en Ligue 1, alors que nous avions le droit à 4 EC, il conservera le bénéfice de cette place jusqu'à la fin de son contrat initial et n'est alors pas comptabilisé dans les 2 extra communautaires de Ligue 2.

Je pense que c'est dans l'attente d'une clarification de ce règlement que le club patiente, mais l'ajout de ce paragraphe ne peut être interprêté que de cette façon, et je pense qu'il a été interprêté comme cela par les juristes du club.

Autres possibilités : Old, Jaber ou Duffus, l'un d'entre eux possède un second passeport. C'est assez fréquent.

vertluisant74 a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:17

BenjaminSte a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:12 Juridiquement, niveau contrat (puisque c'est mon domaine d'activité, c'est comme ça que je le lis), je pense que votre problème est résolu par une phrase glissé dans l'article 553 de la Charte de la LFP dont vous parlez :

"Les clubs peuvent avoir au maximum sous contrat :
•en Ligue 1 Uber Eats, quatre joueurs non ressortissants d’un pays de
l’UE, de l’EEE et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de
coopération avec l’UE ;
•en Ligue 2 BKT, deux joueurs non ressortissants d’un pays de l’UE de l’EEE
et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de coopération avec
l’UE ;
Il est précisé que les joueurs étrangers non ressortissants de l’UE ou EEE,
mutés temporairement, sont – au-delà du premier d’entre eux comptabilisé
uniquement dans le club d’accueil – pris en compte dans l’effectif des deux
clubs concernés.
Un club relégué en Ligue 2 BKT a la faculté de conserver dans son effectif
pour la ou les saison(s) suivante(s) le bénéfice des contrats de joueurs non
ressortissants d’un pays de l’UE jusqu’à la date d’expiration initialement
prévue.
La sous-commission dérogation, dans le cadre des dispositions de l’article
71, peut octroyer des dérogations concernant l’application du présent
article. Toutefois, le nombre de joueurs qualifiés ne pourra dépasser les
quotas mentionnés ci-dessus."


Comme nous sommes relegués mais que Old a signé en Ligue 1, alors que nous avions le droit à 4 EC, il conservera le bénéfice de cette place jusqu'à la fin de son contrat initial et n'est alors pas comptabilisé dans les 2 extra communautaires de Ligue 2.

Je pense que c'est dans l'attente d'une clarification de ce règlement que le club patiente, mais l'ajout de ce paragraphe ne peut être interprêté que de cette façon, et je pense qu'il a été interprêté comme cela par les juristes du club.

Autres possibilités : Old, Jaber ou Duffus, l'un d'entre eux possède un second passeport. C'est assez fréquent.

Old et Jaber, ca m’etonnerait qu’ils aient un second passeport. Duffus peut etre.
En tous cas, on peut desormais oublier les pistes sud americaines pour ce mercato.

BenjaminSte a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:12 Juridiquement, niveau contrat (puisque c'est mon domaine d'activité, c'est comme ça que je le lis), je pense que votre problème est résolu par une phrase glissé dans l'article 553 de la Charte de la LFP dont vous parlez :

"Les clubs peuvent avoir au maximum sous contrat :
•en Ligue 1 Uber Eats, quatre joueurs non ressortissants d’un pays de
l’UE, de l’EEE et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de
coopération avec l’UE ;
•en Ligue 2 BKT, deux joueurs non ressortissants d’un pays de l’UE de l’EEE
et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de coopération avec
l’UE ;
Il est précisé que les joueurs étrangers non ressortissants de l’UE ou EEE,
mutés temporairement, sont – au-delà du premier d’entre eux comptabilisé
uniquement dans le club d’accueil – pris en compte dans l’effectif des deux
clubs concernés.
Un club relégué en Ligue 2 BKT a la faculté de conserver dans son effectif
pour la ou les saison(s) suivante(s) le bénéfice des contrats de joueurs non
ressortissants d’un pays de l’UE jusqu’à la date d’expiration initialement
prévue.
La sous-commission dérogation, dans le cadre des dispositions de l’article
71, peut octroyer des dérogations concernant l’application du présent
article. Toutefois, le nombre de joueurs qualifiés ne pourra dépasser les
quotas mentionnés ci-dessus."


Comme nous sommes relegués mais que Old a signé en Ligue 1, alors que nous avions le droit à 4 EC, il conservera le bénéfice de cette place jusqu'à la fin de son contrat initial et n'est alors pas comptabilisé dans les 2 extra communautaires de Ligue 2.

Je pense que c'est dans l'attente d'une clarification de ce règlement que le club patiente, mais l'ajout de ce paragraphe ne peut être interprêté que de cette façon, et je pense qu'il a été interprêté comme cela par les juristes du club.

Autres possibilités : Old, Jaber ou Duffus, l'un d'entre eux possède un second passeport. C'est assez fréquent.

civod42 a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:17 Effectivement ce demande clarification mais on peut aussi se dire que ca concerne les clubs qui auraient eu 3-4 joueurs hors UE en L1 et qui sont relégués avec ces joueurs dont les contrats sont en cours

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:23 Je note quand même un paragraphe important qui peut nous aider :

La sous-commission dérogation, dans le cadre des dispositions de l’article 71, peut octroyer des dérogations concernant l’application du présent
article. Toutefois, le nombre de joueurs qualifiés ne pourra dépasser les quotas mentionnés ci-dessus.

Le club peut peut-être demander une dérogation pour faire homologuer le transfert, et prêter immédiatement le joueur pour ne pas être qualifié/enregistré dans notre effectif pour la saison à venir. La précision "joueurs qualifiés" est importante pour moi, car elle change de la sémantique jusqu'alors qui indiquait juste "sous contrat".

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:20

civod42 a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:17 Effectivement ce demande clarification mais on peut aussi se dire que ca concerne les clubs qui auraient eu 3-4 joueurs hors UE en L1 et qui sont relégués avec ces joueurs dont les contrats sont en cours

C'est exactement ce que le paragraphe indique. Il n'est utile que pour les clubs de L1 qui ont + de 2 joueurs extra-communautaires, et qui ont donc une confirmation qu'ils peuvent les garder et les faire jouer en Ligue 2. Mais pas qu'ils peuvent en recruter d'autres.

BenjaminSte a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:29

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:20

civod42 a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:17 Effectivement ce demande clarification mais on peut aussi se dire que ca concerne les clubs qui auraient eu 3-4 joueurs hors UE en L1 et qui sont relégués avec ces joueurs dont les contrats sont en cours

C'est exactement ce que le paragraphe indique. Il n'est utile que pour les clubs de L1 qui ont + de 2 joueurs extra-communautaires, et qui ont donc une confirmation qu'ils peuvent les garder et les faire jouer en Ligue 2. Mais pas qu'ils peuvent en recruter d'autres.

On ne peut pas faire dire à un règlement ce qu'il ne dit pas. En l'occurrence, tout ce qui n'est pas écrit est nul et non avenu, même si c'était l'esprit du texte.
En l'occurrence, ce règlement dit simplement qu'un club de Ligue 1 qui a pu enregistrer un joueur en tant qu'EC en étant en Ligue 1 conserve le "bénéfice du contrat" (pas le contrat en lui-même, le bénéfice du contrat, donc cette place d'EC) jusqu'à la fin du contrat. Et ensuite s'applique le régime général de la L2 avec 2 EC (Duffus et Jaber).

Je mets ma main au feu qu'à la lecture du règlement ça passera, quitte à ce que la LFP doive corriger, comme cela arrive souvent, son règlement pour les années suivantes.

NomDeStade a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:29

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:23 Je note quand même un paragraphe important qui peut nous aider :

La sous-commission dérogation, dans le cadre des dispositions de l’article 71, peut octroyer des dérogations concernant l’application du présent
article. Toutefois, le nombre de joueurs qualifiés ne pourra dépasser les quotas mentionnés ci-dessus.

Le club peut peut-être demander une dérogation pour faire homologuer le transfert, et prêter immédiatement le joueur pour ne pas être qualifié/enregistré dans notre effectif pour la saison à venir. La précision "joueurs qualifiés" est importante pour moi, car elle change de la sémantique jusqu'alors qui indiquait juste "sous contrat".

Le plus susceptible d'être prêté étant dans ce cas Old, à mon avis.

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:37

NomDeStade a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:29

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:23 Je note quand même un paragraphe important qui peut nous aider :

La sous-commission dérogation, dans le cadre des dispositions de l’article 71, peut octroyer des dérogations concernant l’application du présent
article. Toutefois, le nombre de joueurs qualifiés ne pourra dépasser les quotas mentionnés ci-dessus.

Le club peut peut-être demander une dérogation pour faire homologuer le transfert, et prêter immédiatement le joueur pour ne pas être qualifié/enregistré dans notre effectif pour la saison à venir. La précision "joueurs qualifiés" est importante pour moi, car elle change de la sémantique jusqu'alors qui indiquait juste "sous contrat".

Le plus susceptible d'être prêté étant dans ce cas Old, à mon avis.

Très smart oui, j'ai dit Duffus mais tu peux prêter Old ou Jaber si besoin. Mais bon tout ça c'est hypothétique..

Mulot a écrit : ↑21 juil. 2025, 13:03

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:49

IndesGalantes42 a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:44

Dydou a écrit : ↑21 juil. 2025, 12:32 Il faudrait voir si Jaber est oui ou non extra-communautaire : Israël a pas mal d'accord avec l'UE, et d'ailleurs les clubs israliens jouent les coupes d'Europe UEFA.

Ca changerait pas mal de choses.

Y a deux joueurs extra communautaires à date : Jaber et Old

Si c'est le cas, Duffus ne pourra pas signer, c'est assez simple. Et ce serait de l'amateurisme total.

Donc j'espère qu'un truc nous échappe et que Jaber est peut-être considéré comme un joueur non extra-communautaire.

Si on le signe et qu'on le prête dans la foulée, c'est bon ?